Règlement Intérieur • Académie Jules Verne

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Section 1 : Hiérarchie

1.1 Respect strict de la chaîne de commandement.
1.2 Obéissance aux ordres directs des supérieurs hiérarchiques.
1.3 Neutralité absolue dans les prises de décision.
1.4 Devoir de conseil envers les subordonnés.
1.5 Responsabilité des actes posés par les unités sous ordres.

Section 2 : Confidentialité

2.1 Interdiction de divulguer les informations internes à des tiers.
2.2 Protection des accès et des identifiants personnels.
2.3 Signalement immédiat de toute faille de sécurité constatée.
2.4 Confidentialité des échanges en canaux restreints.
2.5 Sanctions lourdes en cas de fuite volontaire d'informations.

Section 3 : Comportement

3.1 Attitude professionnelle et exemplaire en toute circonstance.
3.2 Interdiction formelle de tout harcèlement ou discrimination.
3.3 Respect mutuel entre tous les membres, quel que soit le grade.
3.4 Probité et honnêteté dans les rapports d'activité.
3.5 Loyauté indéfectible envers l'Académie.

Section 4 : Conflits

4.1 Résolution des litiges en priorité par la médiation.
4.2 Interdiction de régler ses comptes en public.
4.3 Recours à un supérieur en cas de conflit persistant.
4.4 Sanction en cas de provocation ou d'incitation à la haine.
4.5 Droit à la défense lors d'une procédure de médiation.

Section 5 : Communication

5.1 Utilisation des canaux dédiés pour les annonces officielles.
5.2 Interdiction d'usurper l'identité ou la fonction d'un autre membre.
5.3 Validation par la direction avant toute prise de parole publique.
5.4 Clarté et précision dans la rédaction des rapports.
5.5 Archivage obligatoire des communications importantes.

Section 6 : Recrutement

6.1 Critères de sélection stricts pour les nouveaux candidats.
6.2 Obligation de formation continue pour tous les membres.
6.3 Évaluation périodique des compétences acquises.
6.4 Mentorat obligatoire pour les nouvelles recrues.
6.5 Transparence dans les processus de promotion.

Section 7 : Sanctions

7.1 Système d'avertissements progressifs selon la faute.
7.2 Suspension temporaire des fonctions pour enquête.
7.3 Retrait de grade en cas de manquement grave.
7.4 Travaux d'intérêt général au sein de la structure.
7.5 Radiation définitive pour faute lourde ou récidive.

Section 8 : Downgrade

8.1 Définition du downgrade comme mesure disciplinaire probatoire.
8.2 Retrait immédiat des responsabilités et des accès sensibles.
8.3 Durée de la période de rétrogradation fixée par la direction.
8.4 Évaluation obligatoire avant tout retour au grade initial.
8.5 Échec de l'étape de downgrade menant à l'exclusion définitive.

Section 9 : Langage

9.1 Rétablissement du vouvoiement obligatoire lors d'un downgrade.
9.2 Usage du vouvoiement systématique envers la direction.
9.3 Le vouvoiement marque la distance professionnelle suite à une faute.
9.4 Tout manquement au protocole de politesse aggrave la sanction.
9.5 Accord explicite requis pour le retour au tutoiement.

Section 10 : Assiduité

10.1 Obligation de présence lors des réunions de service.
10.2 Justification impérative de toute absence supérieure à 48 heures.
10.3 Notification préalable pour les absences de longue durée.
10.4 Impact de l'inactivité sur le maintien du grade.
10.5 Radiation automatique après constatation d'un abandon de poste.

Section 11 : Outils

11.1 Usage des outils (panels, bots, consoles) strictement professionnel.
11.2 Interdiction de modifier les configurations sans aval technique.
11.3 Respect de l'organisation des salons et des bases de données.
11.4 Confidentialité des logs et des données internes.
11.5 Signalement de tout dysfonctionnement des outils de travail.

Section 12 : Licenciement

12.1 Rupture de collaboration pour faute grave ou cumul de fautes.
12.2 Notification officielle de licenciement par voie écrite.
12.3 Révocation immédiate de l'intégralité des accès.
12.4 Obligation de silence sur les dossiers internes après le départ.
12.5 Interdiction de nuire à la structure suite à l'exclusion.

Section 13 : Valeurs

13.1 Promotion de l'excellence et de la pédagogie.
13.2 Respect de la devise et des traditions de l'Académie.
13.3 Engagement envers la réussite de tous les membres.
13.4 Protection de l'héritage et de la réputation de la structure.
13.5 "Le savoir est notre boussole" : intégrité et progrès.

Section 14 : Mentions Juridiques

14.1 Propriété intellectuelle exclusive de l'Académie sur tous les supports et contenus produits.
14.2 Droit de modification souveraine du présent règlement par la direction à tout moment.
14.3 Conformité stricte aux normes de protection des données et de la vie privée des membres.
14.4 Clause de confidentialité absolue concernant les secrets de fabrication et méthodes internes.
14.5 L'Académie se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires devant les tribunaux compétents contre quiconque tente de nuire à son intégrité, sa réputation ou ses intérêts.
14.6 L'acceptation du poste vaut signature électronique et adhésion totale à ces clauses.